Déclaration

Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) numéro : à préciser
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Si vous souhaitez exercer ce droit il vous suffit de nous écrire à l'adresse suivante :

Fédération ADMR de l'Orne
Rue de Bel Air - ZAC du Londeau
BP 132 - CERISE
61 004 ALENCON CEDEX

Source

Les informations publiées sur le site de la Fédération ADMR de l'Orne sont exclusivement rédigées par elle-même. Quelles qu'elles soient, elles ont fait l'objet d'une validation préalable. Dans certains cas, des liens externes sont proposés pour accéder à des sites Internet extérieurs. La sélection de ces liens est réalisée par le comité de rédaction. L'éditeur du site Internet proposé en lien est seul responsable du contenu proposé. Ces sites s'ouvriront dans une nouvelle fenêtre du navigateur.
Une erreur typographique, une imprécision, un oubli, involontaires de notre part, peuvent être présents à l'intérieur des pages internet du site de la Fédération ADMR de l'Orne. Nous nous en excusons par avance et vous remercions de les signaler au responsable de la mise à jour du site. Les informations de ce site ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la Fédération ADMR de l'Orne.

Droit d'auteur / Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. La Fédération ADMR de l'Orne se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant.

 Propriété du site

Le présent site est la propriété de la Fédération ADMR de l'Orne.

Directeur de la publication : XXX xxx

Editeur

Fédération ADMR de l'Orne
Rue de Bel Air - ZAC du Londeau
BP 132 - CERISE
61 004 ALENCON CEDEX
Tél. : 02 33 81 25 00

Responsable juridique : XXX xxx

Hébergeur

Hébergement du site : Net-conception

Liens vers d'autres sites

Ce site propose des liens vers d'autres sites. Ceux ci peuvent également collecter des données à caractère personnel ou non.
La consultation de ces sites, ainsi que la collecte et l'utilisation de données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d'utilisation et aux politiques de protection des données personnelles desdits sites.

Formulaire

Ce site contient des formulaires.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification ou de suppression des données vous concernant (loi “informatique et libertés “ du 6 janvier 1978 modifiée).''
Pour toute demande, adressez-vous à la Fédération ADMR de l'Orne :

    * par téléphone : 02 33 81 25 00
    * ou par e-mail